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Marques déposées par Commune DE BOIS DE CENETODO
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Bois de Céné
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bois de Céné
Commune DE BOIS DE CENE, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3935751
Date de dépôt :
18/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2022
Bois de Céné de Commune DE BOIS DE CENE

Présentation de la marque Bois de Céné

Déposée le 18 juillet 2012 par Commune DE BOIS DE CENETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bois de Céné » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est Commune DE BOIS DE CENETODO domicilié(e) 35 rue de la Motte - 85710 - BOIS DE CENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 218 500 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE BOIS DE CENE domicilié(e) 35 rue de la Motte - 85710 - BOIS DE CENE - France.

La marque Bois de Céné a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935751.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bois de Céné est expirée depuis le 18 juillet 2022.

Commune DE BOIS DE CENE a également déposé les autres marques suivantes : Bois de Céné, vous connaissez? “ Entre terre et mer, le calme vert ”


Commune DE BOIS DE CENE, Collectivité Territoriale - 35 rue de la Motte - 85710 - BOIS DE CENE - France - SIREN 218500247


MAIRIE DE BOIS DE CENE - 35 rue de la Motte - 85710 - BOIS DE CENE - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.